Les vidéos

8-1 Droits de propriété intellectuelle relatifs aux Contenus des Sites FRANCE TELEVISIONS

L’ensemble des éléments des Sites et Applications FRANCE TELEVISIONS (notamment la structure, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits) sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment les droits d’auteur, droits voisins, droits des marques.
FRANCE TELEVISIONS accorde à l’Utilisateur l’autorisation incessible, gratuite, non exclusive, personnelle et privée d’utiliser les Services et les Sites et Applications FRANCE TELEVISIONS pour un usage uniquement personnel et privé, et dans le strict respect des conditions d’utilisation établies par les présentes CGU.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie des éléments des Services et des Sites et Applications FRANCE TELEVISIONS et notamment les vidéos (piratage, contrefaçon, contournement des restrictions de diffusion, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.

Source :
https://www.francetelevisions.fr/groupe/confidentialite#droit-de-propriete

En application du texte ci-dessus les trois vidéos à origine France Télévision sont momentanément non consultables en attente d’autorisations.

Share This